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Pourquoi une modification d'acompte ?

Pourquoi une modification d'acompte ?

En résumé

Après chaque décompte annuel, nous recalculons l’acompte idéal pour votre entreprise sur base de la consommation estimée et de celle de l’année précédente. Votre acompte peut toutefois être modifié pour d’autres raisons également.

Le montant des factures d’acompte dont votre entreprise s’acquitte mensuellement a changé ? Cette modification peut être due à plusieurs raisons. Nous vous expliquons ici les plus courantes.

Votre entreprise a reçu une facture de régularisation annuelle

Suite à une régularisation annuelle, nous recalculons le montant des prochains acomptes mensuels de votre entreprise sur base de la consommation réelle de l’année précédente.

Que cette consommation ait augmenté ou diminué, le montant de l’acompte est revu, à la hausse ou à la baisse, en tenant compte de 2 éléments :

  • la consommation réelle
  • le prix actuel du marché (si votre entreprise dispose d’un contrat variable).

Ce faisant, notre objectif est que la régularisation suivante soit la plus proche possible de 0 €.

La dépendance au prix du marché 

Notez que même si la consommation d’énergie de votre entreprise a diminué ou est restée stable, le montant de l’acompte peut augmenter si les prix de marché ont évolué fortement à la hausse.

L’importance du relevé d’index 

Veillez à ce que l’index de consommation de votre entreprise soit relevé par le service compétent de votre société. Sans quoi, cet index sera estimé par votre gestionnaire de réseau, et la régularisation sera basée sur cette estimation et non sur la consommation réelle de votre entreprise.

Le contrat de votre entreprise vient d'être renouvelé

Au moment du renouvellement de votre contrat, les tarifs sont mis à jour. Votre contrat est renouvelé tacitement, mais il se peut également que le commercial de TotalEnergies chargé de votre compte prenne contact avec vous pour vous avertir de ce renouvellement.

Ce renouvellement de contrat entraînera le changement du montant de vos acomptes mensuels : une diminution ou une augmentation liée à l’adaptation de vos tarifs. À la différence de la régularisation, ceci est donc complètement indépendant de votre consommation.  

Les frais et taxes sont mis à jour

Aux moments clés de la facturation de votre entreprise (après régularisation, lors du renouvellement de contrat), nous effectuons une mise à jour des frais du gestionnaire de réseau et des taxes régulées. Cela peut impacter à la hausse ou à la baisse le montant de la facture d’acompte mensuelle.

Votre entreprise a changé de produit

Il se peut également que votre société ait souhaité opter pour un autre produit parmi notre gamme et qu’elle ait négocié un nouveau contrat avec nous. Le montant de votre acompte a par conséquent été amené à changer.

Frais de rappel, frais d’ouverture

D’autres frais peuvent s’ajouter au montant d’une facture d’acompte :

  • si votre entreprise reçoit un rappel ou une mise en demeure parce qu’elle a omis de payer une facture (ou l’a payée en retard), des frais de rappel (9 €) ou de mise en demeure (25 €) sont ajoutés à la facture suivante. L’acompte est alors exceptionnellement plus élevé que le mois précédent.
  • si le gestionnaire de réseau ne vous facture pas en direct les frais d’ouverture de compteur, nous sommes alors obligés de vous les facturer et de les ajouter à l’une de vos factures d’acompte.

Le premier acompte ne concernait pas un mois entier

Si votre entreprise devient cliente chez nous un autre jour que le 1er du mois, son premier acompte est calculé au prorata du nombre de jours qui restent dans le mois. 
L’acompte suivant couvrira un mois entier. En conséquence, le montant de ce deuxième acompte sera plus élevé.

Le taux de TVA a changé

Comme ce fût le cas durant la crise énergétique, il se peut que le taux de TVA d’application sur l’énergie soit adapté. Ce type d’adaptation engendre automatiquement une modification du montant final de votre acompte mensuel.

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