Comment les frais de rupture sont-ils calculés ?
En résumé
Les frais de rupture à payer si vous résiliez votre contrat anticipativement dépendent de différents paramètres. Découvrez ici quelle formule TotalEnergies applique pour calculer les frais de rupture.
Formule de calcul des frais de rupture
Nous utilisons une formule spécifique pour calculer les frais de rupture. Vous pouvez consulter la formule concernée dans nos conditions générales de vente, plus spécifiquement à l'article 11.8.
